Mentions légales Nadège Paineau
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Mentions légales

1. Editeur

Ce site est édité par la société Évolution Oxygène dont le siège social est situé 3 place Jacques Prévert, à Bussy Saint Georges (77600).

Contact administratif : fleuretplume@orange.fr
Téléphone : 0616285913

Numéro de SIRET : 893542894 00017

La directrice de la publication est Nadège Paineau

Ce site est hébergé par WIX situé SA Manningtree CO11 2RY, Royaume-Uni.

2.Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Évolution Oxygène.

 

 

 

La Marque                                         est enregistrée devant l’INPI, sous le numéro 17 4377908.

La Marque                                         est enregistrée devant l’INPI, sous le numéro 20 4635503.

Les marques                                   ,                                                              ,                                 ont été déposées devant l’’INPI,(enregistrement en cours).

 

A ce titre, sa titulaire, Nadège Paineau, jouit d’un droit exclusif d’exploitation la concernant.

Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque, sans l’autorisation préalable de sa titulaire est interdite, conformément aux dispositions des articles L713-2 et L713-3-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il est rappelé que les supports, photographies et textes présents sur le Site ainsi que les supports de formation (papier, numérique, électronique…) sont considérés comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments est constitutive d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site attaché au présent nom de domaine www.nadegepaineau.fr ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Nadège Paineau.

Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations quelconques.

3. Créations et Crédits photos

Eléments graphiques : © Laetitia Sautel

Développement et Web Design : © Rachel Lapeyre, In'Up Market & Com'

Illustrations : © Nadège Paineau

Photos : © Photos Nadège Paineau, Neil Snape, Marie Sophie Lafont, Anaïs Da Silva, Patrice Fautrat, Roland Lagoutte, Philippe Vercelot

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire d’inscription à la newsletter sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nadège PAINEAU – délégué à la protection des données, et concernent uniquement les internautes ayant souhaité souscrire à la newsletter de Nadège Paineau et être informés de ses actualités et événements.

La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : SASU Évolution Oxygène.
Les données sont conservées pendant une durée de 3 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Consultez le site www.cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter

Nadège Paineau – contact@nadegepaineau.fr – DPO- 102648

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL: www.cnil.fr.

 

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